• Le 12 mars 2021 de 14:00 à 16:00
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Vendredi 12 mars 2021

14h00-16h00


Arthur Joyeux : « Les praticiens du droit et la langue : catégorisations et représentations »

Dans Stéréotype : sémiologie d’un concept, D. Slakta « propose […] une liste plaisante où se montre la force de quelques relations qui font « cliché » : […] : vertu/récompense ; vice/châtiment ; devoir/bonheur ; malheur/punition ; crime/remords ; Dieu/bonté ; et encore : acte sexuel/procréation. […] ces couples si unis donnent vigueur à plusieurs ensembles de discours, faciles à identifier : il suffit de les rapporter à quelques institutions majeures. […] A ces gracieusetés on pourrait ajouter les trois attributs essentiels administrés à la langue française : perfection, clarté, universalité ; ce qui a permis naguère de justifier quelques conquêtes : outre-mer. » (1994 : 35).

A l’ombre de la multiplication des sources du droit, que reste-t-il désormais de l’idéal de « clarté » de la norme juridique et du réalisme linguistique dans sa version aristotélicienne, présidant aux « représentations traditionnelles que les juristes ont de leur propre pratique » (Jouanjan, 2000 : 39) ? Et de la contribution des praticiens du droit à « division sociale du travail linguistique » (Putnam, 1975 : 228) à l’heure de la diffusion du Plain Language Movement ?

Notre réflexion prendra appui sur la réception en droit interne, de la phraséologie floue des instruments à la normativité graduelle et notamment de quelques standards identifiés par la doctrine dans les textes de l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats : personne raisonnable, délai raisonnable, attentes légitimes, déséquilibre significatif. Le « standard », entendu comme notion « indéterminée a priori » (Bernard, 2010 : 10) est défini par les tenants de l’approche sociologique du droit comme « une mesure moyenne de conduite sociale correcte » (Pound, 1919 : ; Tunc, 1970 : 247) reposant sur une « appréciation des comportements et des situations en termes de normalité » (Bernard, 2010 : 10). A bien des égards, il rappelle la structure du stéréotype entendu image sociale partagée de l’unité lexicale.

L’étude de la réception de ces standards par la doctrine et le juge permettra, in fine, d’apporter des éléments de réponse à la première question posée dans ce résumé.